INFORMATIONS JURIDIQUES GÉNÉRALES

DROIT APPLICABLE
Le site Archipel des Alizées, y compris l’ensemble du contenu fourni, est protégé par les lois et les traités sur le droit d’auteur, les marques déposées, le secret commercial et la propriété intellectuelle. Tout rapport avec l’association est régit par le droit français.

MENTIONS LÉGALES
DENOMINATION SOCIALE ET ADRESSE DU SIEGE : 
Archipel des Alizées
34 rue de St-Exupéry, 78500 SARTROUVILLE

E-MAIL : contact@archipelalizees.org

RESPONSABLE PUBLICATIONS : Damien Deville

WEB DESIGN : Rainbow Maker

VIDEOS  :…..

PHOTOGRAPHIES : Unsplash.com

HÉBERGEUR : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

DROITS D’AUTEUR
Les droits d’auteur liés aux contenus diffusés sur le site de l’Archipel des Alizées ainsi que les comptes rattachés au site sur les réseaux sociaux sont détenus par les auteurs ou l’association de l’Archipel des Alizées. L’intégralité des textes, dessins, photographies, musiques et vidéos utilisés sur le Site internet sont protégés par les droits d’auteur et ne doivent pas être reproduits sans le consentement de ce dernier.

MARQUES DÉPOSÉES
L’Archipel des ALizées et son logo est une marque déposée. Sans autorisation de notre part, nul ne peut utiliser cette marque comme si elle lui appartenait ou de toute autre manière qui impliquerait un parrainage ou une approbation de la part de l’Archipel des Alizées . Tout produit marqué du nom ou du logo Archipel des Alizées représente l’image de l’Archipel des Alizées . Nul n’est autorisé à produire, vendre ou donner quoi que ce soit portant notre nom ou notre logo.

JURIDICTIONS COMPÉTENTES
Le droit français sera applicable aux différends. En cas de litige, les parties se présenteront devant le tribunal de Commerce de Paris.  Si la nature du conflit ne permet pas de se présenter devant ledit tribunal, la juridiction choisie sera celle dont la compétence territoriale s’étend à l’adresse du siège social de l’entreprise (cf. ci-dessus « mentions légales »).

CONDITIONS D’UTILISATION

ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le fait d’accéder au site Archipel des Alizées emporte application des règles et conditions définies ci-après ainsi qu’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation et de la politique de confidentialité. Tout utilisateur ne souhaitant pas adhérer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et à la politique de confidentialité doit impérativement s’abstenir d’utiliser le site Archipel des Alizées et le cas échéant les services associés.

Les Conditions Générales d’Utilisation et de la politique de Confidentialité applicables sont celles en vigueur lors de chaque connexion et utilisation du site Archipel des Alizées par Utilisateur. Les Conditions Générales d’Utilisation et la politique de confidentialité peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont portées à la connaissance des utilisateurs par leur simple mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout utilisateur qui accède au site Archipel des Alizées postérieurement à ladite mise en ligne.

Tout utilisateur n’adhérant pas à la nouvelle version des Conditions Générales d’Utilisation et à la politique de confidentialité qui serait mise en ligne par Archipel des Alizées doit impérativement cesser d’utiliser le site Archipel des Alizées et le cas échéant les services associés.

L’Archipel des Alizées s’engage à ce que les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la politique de confidentialité soient présentes et imprimables, à tout moment, sur le site Archipel des Alizées (sous réserve d’une éventuelle indisponibilité de tout ou partie dudit site Archipel des Alizées ).

L’utilisateur est informé que l’accès aux contenus et services du site Archipel des Alizées et des pages associées est financé en tout ou partie par les revenus liés à la publicité diffusée sur ces espaces. Il accepte par conséquent l’affichage de la publicité sur ces espaces.

DISPONIBILITÉ DU SITE
L’Archipel des Alizées s’efforce au mieux de maintenir accessibles de manière permanente le site internet et services qu’elle propose ; sans pour autant être tenue à une quelconque obligation à cet égard vis-à-vis des utilisateurs. L’Archipel se réserve donc le droit d’interrompre à tout moment et pour tout motif, notamment technique ou éditorial (par exemple en cas de maintenance ou de mise à jour) l’accès au site Archipel des Alizées , sans préavis ni information préalable des utilisateurs, et ce sans pouvoir être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des utilisateurs que de tout tiers.

Par ailleurs, l’Archipel des Alizées ne saurait être tenu pour responsable dans le cas où les Utilisateurs ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du site Archipel des Alizées du fait de tout défaut technique ou de tout problème, notamment et non limitativement liés à :

• l’encombrement du réseau
• une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
• une erreur humaine ou d’origine électrique,
• toute intervention malveillante,
• une défaillance et/ou un encombrement des liaisons téléphoniques,
• tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
• un cas de force majeure.

RÈGLES DE CONDUITE
Tout utilisateur de ces fonctionnalités s’engage à respecter les règles de conduite admises sur Internet. Sont notamment prohibées les utilisations suivantes des fonctionnalités communautaires :

Publier, partager ou diffuser de quelque manière que ce soit, tout contenu comportant des propos diffamatoires, menaçants, injurieux, harcelants, obscènes, racistes, incitant à la pédophilie, à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l’ethnie, de la religion ou incitant à l’apologie du nazisme ou la contestation de crimes contre l’humanité, ou portant atteinte aux bonnes mœurs, et d’une manière générale illicites ;

Publier, partager ou diffuser des contenus portant atteinte à la vie privée de tout tiers, ou se livrer à toute collecte de données à caractère personnel ;

Publier, partager ou diffuser tout contenu contrefaisant ou portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment par le partage de liens hypertextes) ;

Usurper ou tenter d’usurper l’identité d’un autre Utilisateur ou de toute autre personne, à quelque fin que ce soit et notamment dans l’intention d’induire en erreur ou de causer un préjudice à autrui ;

Se livrer à des activités de « spamming » consistant à multiplier l’envoi de messages identiques ;

Publier, partager ou diffuser à des fins commerciales tout contenu publicitaire ou promotionnel et, d’une manière générale, tout contenu visant à proposer des produits et/ou des services contre rémunération de manière directe ou indirecte.

Aucun contenu ne peut être téléchargé et/ou stocké. Les contenus du site Archipel des Alizées ne sont disponibles qu’avec une connexion internet. Vous vous engagez à ne pas archiver, reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter, publier, concéder, créer des œuvres dérivées, vendre ou utiliser (sauf autorisation expresse mentionnée dans les présentes Conditions d’utilisation) le contenu du site Archipel des Alizées.

Vous vous engagez également à ne pas : contourner, retirer, modifier, désactiver, détruire ou faire échouer les protections du contenu du site Archipel des Alizées ; décompiler, faire de l’ingénierie inverse ou démonter tout logiciel, produit ou processus accessibles via le site ; utiliser des robots, des robots d’indexation, des outils de moissonnage du Web ou d’autres méthodes automatisées pour accéder au contenu payant de Archipel des Alizées ; insérer tout code ou produit, ou manipuler le contenu du site de quelque façon que ce soit ; ou utiliser toute méthode d’exploration, de collecte ou d’extraction de données.

De même, vous vous engagez à ne pas télécharger, afficher, envoyer par courriel ou transmettre de quelque façon que ce soit n’importe quel contenu payant en vue d’interrompre, détruire ou restreindre la fonctionnalité de tout logiciel ou équipement informatique ou de télécommunication associés au site, y compris tout virus ou tout autre code, fichier ou programme informatiques.

L’utilisateur utilise ces fonctionnalités communautaires sous sa seule responsabilité, et garantit Archipel des Alizées contre toute demande, réclamation et/ou condamnation à des dommages intérêts, dès lors que celles-ci auraient pour cause, fondement ou origine la violation de ces principes par l’utilisateur. Il est par ailleurs rappelé à l’utilisateur que la violation des règles énoncées ci-dessus est susceptible d’entrainer la clôture de son compte de réseau social associé par l’éditeur dudit service, sans que l’Archipel des Alizées ne puisse en être tenu pour responsable à quelque titre que ce soit.

En cas de non-respect de ces règles, l’Archipel des Alizées pourra prendre sans avertissement préalable toute mesure adéquate, telle que la suppression ou la modération des publications litigieuses, signalement de l’Utilisateur, bannissement des services, etc.

GARANTIES – RESPONSABILITÉ
Le site Archipel des Alizées est accessible et mis à la disposition des utilisateurs sans aucune garantie de Archipel des Alizées quant à l’accessibilité et aux contenus disponibles via le site et les pages annexes.

Archipel des Alizées ne garantit pas que les informations disponibles via le site soit exempt d’erreurs ou d’inexactitudes. De même, bien que toutes les mesures techniques préventives soient réalisées, Archipel des Alizées ne garantit pas que le site ou le serveur qui les met à disposition soit exempt de tout virus ou d’autres composants intrusifs, malveillants ou dangereux développés par des tiers. L’utilisateur demeure en tout état de cause seul responsable de la sécurisation de son poste informatique et de sa connexion internet.

L’utilisation du site Archipel des Alizées, de ses services et contenu et de tout élément ou information obtenu via ce dernier, relève de la responsabilité exclusive de l’utilisateur. Archipel des Alizées dégage toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects qui pourraient survenir relativement à l’utilisation de ces données.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES

Cette Déclaration de confidentialité explique nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de certaines données, y compris vos données personnelles, par le site Archipel des Alizées . Pour toute question concernant votre compte, cette Déclaration de confidentialité ou sur notre utilisation de vos données personnelles, des cookies et d’autres technologies similaires, vous pouvez nous écrire à contact@archipelalizees.org. L’utilisateur est informé et accepte que ses données personnelles puissent être collectées sur le Site et utilisées par l’Archipel des Alizées qui agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »). L’Archipel des Alizées s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Clients conformément au RGPD, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

COLLECTE DES DONNÉES
Nous recevons et conservons les données vous concernant telles que :

Celles transmises par vous-même : Nom, Prénom, adresse e-mail, date d’anniversaire, et le cas échéant moyen de paiement, des informations lorsque vous choisissez de publier des évaluations.

Les données transmises à MailerLite pour l’inscription à la Newsletter sont sous sa responsabilité. Pour plus d’informations concernant leur politique de confidentialité, rendez-vous ici. (Siège social : UAB “MailerLite”, J. Basanavičiaus 15, LT-03108 Vilnius, Lithuanie).

Les données que nous collectons automatiquement : nous collectons certaines données sur vous et sur votre utilisation de notre service, sur la manière dont vous interagissez avec nous, ainsi que des données relatives à votre ordinateur ou tout autre appareil que vous utilisez pour accéder à notre service. Cela comprend :

votre activité sur le site, votre historique de lecture et les recherches que vous avez effectuées ;

vos interactions avec nos courriels, ainsi qu’avec les messages que nous vous envoyons via des services de messagerie en ligne;

des détails concernant vos interactions avec notre service de contact, tels que la date, l’heure et le motif de votre prise de contact, les transcriptions de vos conversations en ligne;

les caractéristiques de vos appareils et logiciels (comme leur type et leur configuration), des données de connexion, des statistiques sur les pages affichées, des sources de renvoi (par exemple, des URL de renvoi), des adresses IP (qui peuvent nous indiquer votre localisation générale) et des informations standard sur les vlogs des serveurs web et les navigateurs;

des informations collectées par des cookies, des balises web et d’autres technologies, y compris des données publicitaires (telles que les données sur la disponibilité et l’affichage des publicités, l’URL du site, ainsi que la date et l’heure).

Des informations provenant d’autres sources : nous obtenons également des informations provenant d’autres sources, que nous protégeons selon les pratiques décrites dans la présente Déclaration de confidentialité et dans le respect des éventuelles restrictions supplémentaires imposées par ces sources de données. Ces sources, qui varient au fil du temps, incluent :

des fournisseurs de services qui nous aident à déterminer une localisation en fonction de votre adresse IP, et nous permettent ainsi de personnaliser notre service ou nous servent à d’autres fins, en accord avec la présente Déclaration de confidentialité ;

des fournisseurs de données en ligne et hors ligne, par lesquels nous obtenons des données d’ordre démographique, des données ciblant vos centres d’intérêt et des données relatives à la publicité en ligne.

UTILISATION DES DONNÉES
Nous utilisons ces données afin de fournir, analyser, administrer, améliorer et personnaliser notre site, et également afin de communiquer avec vous sur ces sujets ou sur d’autres thèmes. Ces données peuvent nous servir à :

déterminer votre localisation générale, vous fournir un contenu localisé, vous fournir des recommandations personnalisées de contenus susceptibles de vous intéresser, identifier votre fournisseur d’accès Internet et répondre à vos requêtes et à vos demandes rapidement et efficacement ;

empêcher, détecter et examiner des activités potentiellement interdites ou illégales, dont les fraudes, et faire respecter nos conditions d’utilisation ;

analyser et comprendre notre public, améliorer notre service (y compris les expériences avec l’interface utilisateur), et améliorer nos offres, la sélection du contenu et les algorithmes de recommandation ;

communiquer avec vous concernant notre site, afin de vous envoyer les actualités de l’Archipel des Alizées, des détails sur les nouvelles fonctionnalités et les nouveaux contenus disponibles sur le site, des offres spéciales, des annonces promotionnelles et des enquêtes de satisfaction. Ces communications peuvent être réalisées par différents moyens, par exemple par courriel.

Le fondement juridique sur lequel nous nous fondons pour collecter et utiliser les données personnelles décrites dans la présente Déclaration de confidentialité dépend des données personnelles concernées et du contexte spécifique dans lequel nous les collectons et utilisons. Nous collectons normalement des données personnelles de votre part lorsque nous en avons besoin, lorsque le traitement s’effectue sur la base de nos intérêts légitimes et n’est pas supplanté par vos droits et libertés fondamentales (par exemple, nos activités de marketing direct en accord avec vos préférences) ou lorsque vous nous donnez votre consentement pour le faire (par exemple, pour vous permettre de participer à des activités relatives à la recherche d’informations sur les consommateurs, telles que des enquêtes spécifiques et des groupes de discussion).

Si vous avez des questions concernant notre utilisation de vos données personnelles (y compris concernant les fondements juridiques et les mécanismes de transfert sur lesquels nous nous fondons), des cookies et autres technologies similaires, veuillez nous écrire à contact@archipelalizees.org

GESTION DES COOKIES
L’Archipel des Alizées et ses Fournisseurs de services utilisent des cookies et d’autres technologies (comme des balises web), pour différentes raisons. Ces technologies nous permettent notamment de faciliter votre accès à nos services parce que nous nous souvenons de vous chaque fois que vous vous connectez, ainsi que d’assurer et d’analyser nos prestations. Nous utilisons également des cookies pour connaître plus précisément nos utilisateurs, mieux comprendre leurs intérêts et cibler nos contenus.

Cette section vise à vous informer de l’utilisation que nous faisons de telles technologies. Elle explique les types de technologies dont nous nous servons, leur utilité et les choix dont vous disposez concernant leur utilisation.

Les cookies sont des fichiers de données qui sont stockés sur votre appareil lorsque vous visitez et utilisez des sites web et des services en ligne. Ils sont utilisés couramment pour faire fonctionner les sites web ou pour en optimiser le fonctionnement, pour fournir des renseignements et pour personnaliser les services et la publicité. Il existe des :

Cookies nécessaires : ces cookies sont essentiels au fonctionnement de notre site web et de notre service en ligne. Par exemple, l’Archipel des Alizées et ses Fournisseurs de services peuvent utiliser ce type de cookie pour authentifier nos utilisateurs lorsqu’ils sont connectés à notre site, afin de leur donner accès à nos contenus. Ces cookies nous permettent également de faire respecter nos Conditions d’utilisation, d’éviter les fraudes et d’assurer la sécurité de notre service.

Cookies de performance et de fonctionnalité : ces cookies ne sont pas essentiels, mais ils nous aident à personnaliser votre expérience en ligne et à l’améliorer. Ils nous permettent, par exemple, de mémoriser vos préférences et ils vous évitent de devoir ressaisir des données que vous nous avez déjà communiquées (notamment lors de votre inscription). Nous utilisons également ce type de cookie pour collecter des données (comme les contenus les plus populaires, les taux de conversion, les habitudes de lecture ou le nombre de clics) sur la manière dont les internautes utilisent le site, afin d’améliorer et de personnaliser notre site web, et pour réaliser des études de satisfaction. La suppression de ces types de cookies peut limiter les fonctionnalités de notre site.

Cookies analytiques : Ces cookies nous permettent de produire des statistiques agrégée et anonymes relatives à la fréquentation de nos services (ex : nombre de visites, pages consultées, temps passé sur le service, région de connexion, type d’appareil utilisé…). Ces cookies permettent d’améliorer les performances, les fonctionnalités et les services qui vous sont proposés. Ces données ne contiennent et ne sont associées à aucune information nominative.

Cookies de réseaux sociaux : Ces cookies peuvent être déposés sur nos services par les réseaux sociaux du fait de l’intégration de leurs applications à nos services. Ces fonctionnalités permettent le partage de contenus par nos utilisateurs, tels que les boutons « Partager » ou « J’aime » de Facebook, ou les boutons « Twitter », etc. Le réseau social fournissant une de ces applications est susceptible de vous identifier grâce à ses boutons et à ses propres cookies, même si vous ne les avez pas utilisés lors de votre consultation de nos services.

Nous utilisons d’autres technologies semblables aux cookies, comme le stockage et les plug-ins pour navigateurs web. À l’instar des cookies, certaines de ces technologies peuvent stocker des données sur votre appareil. Nous sommes susceptibles d’utiliser ces technologies, entre autres, pour les mêmes finalités que les cookies, notamment pour faire respecter nos conditions, pour éviter les fraudes et pour analyser l’utilisation de notre site. Vous pouvez exercer votre choix concernant l’utilisation de ces technologies de différentes manières. Par exemple, les navigateurs les plus connus permettent de purger leur stockage, généralement via les paramètres ou les préférences.

EXERCER MES DROITS
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Nous mettons en œuvre des mesures administratives, logiques, physiques et organisationnelles raisonnables pour protéger la sécurité de vos données personnelles contre le vol ainsi que l’accès, l’utilisation et la modification non autorisés. Ces mesures sont conçues pour assurer un niveau de sécurité adapté aux risques qui accompagnent le traitement de vos données personnelles. Le site de l’Archipel des Alizées peut être proposé sur et/ou gérées par des plateformes tierces ou contenir des liens vers des sites exploités par des tiers dont la politique en matière de traitement des données personnelles peut être différente de la nôtre. Ces sites web et plateformes sont régis par des politiques de confidentialité ou des données, des déclarations de confidentialité, des notices et conditions d’utilisation distinctes et indépendantes que nous vous recommandons de lire attentivement.

Enfin, vous disposez du droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre décès.

Pour toute question ou réclamation, contactez-nous à : contact@archipelalizees.org. Vous disposez aussi du droit de déposer une réclamation à la Commission Nationale Informatique et Libertés dans les conditions indiquées sur son site internet : https://www.cnil.fr/fr/agir

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